Descriptif du site
Le site groupe-apsaroke.crows-it.com a pour objet de fournir des informations aussi précieuses que possible concernant les activités de la société. Ces informations sont données à titre indicatif et non exhaustif, sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne. Apsaroke ne saurait être tenu pour responsable si, en dépit de ses efforts pour actualiser le site régulièrement, celui-ci contiendrait des omissions, des inexactitudes ou des carences de mise à jour.
Le site groupe-apsaroke.crows-it.com contient des liens hypertextes vers d'autres sites. Apsaroke n'ayant pas vocation à suivre l'évolution des pages ainsi liées, la société n'assumera aucune responsabilité de ce fait.
Édition et Hébergement
Société éditrice
Siège social
Agence de Lyon
Directeur de la publication
Hébergement
Contact
Propriété intellectuelle et copyright
Apsaroke est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Reproduction sur support papier
À l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion ;
- Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
- Citation explicite du site https://groupe-apsaroke.crows-it.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (https://groupe-apsaroke.crows-it.com et de la mention " Droits réservés".
La reprise ou la citation d'articles publiés sur le blog https://groupe-apsaroke.crows-it.com est soumise à l'ajout d'un lien hypertexte vers l'article d'origine, explicitement présenté comme la source.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. L'exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles
Par informations personnelles, il est entendu "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Pour sa partie publique, le site groupe-apsaroke.crows-it.com est consultable par les internautes sans donner son identification.
Dans le cas où l'internaute contacte Apsaroke (via mail, téléphone ou courrier), les informations personnelles transmises feront l'objet d'un traitement informatique destiné à des fins de communication. Ces données resteront confidentielles et ne seront aucunement communiquées à des tiers.
Dans le cadre des services proposés par le site (souscription à la newsletter, candidature aux tests utilisateurs et inscription aux formations), Apsaroke collecte des informations personnelles par le biais de formulaires. Ces formulaires sont accompagnés de précisions concernant l'usage des données saisies, et la possibilité pour l'internaute d'accéder/rectifier/supprimer ces données par la suite. L'utilisateur qui saisit ses informations le fait ainsi en toute connaissance de cause.
Lors de l'utilisation du site, peuvent être recueillies certaines données concernant la navigation : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) anonymisée. Ces données sont utilisées par Apsaroke uniquement, pour le strict suivi des performances du site.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, quel que soit le mode de collecte ayant amené Apsaroke à les détenir. Il lui suffit simplement d'envoyer sa demande par email à l'adresse contact@apsaroke.group ou par courrier à Apsaroke, 8 rue Victor Lagrange, 69007 LYON.
Utilisation des cookies
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. L'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l'installation des cookies :
Sous Chrome
Sous Firefox
Sous Safari
Sous Microsoft Edge
Limitations de responsabilité
L'internaute s'engage à utiliser le site groupe-apsaroke.crows-it.com avec du matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération correctement mis-à-jour. Apsaroke ne pourra être tenu responsable des éventuels dommages matériels subis par l'internaute lors de l'accès au site.
Le site est normalement accessible à tout heure et sur tout support permettant (bureau ou smartphone) permettant l'affichage de sites Internet. Toutefois, Apsaroke ne pourra être tenue responsable du préjudice occasionné par une indisponibilité temporaire ou une incompatibilité avec certains dispositifs. L'internaute est toutefois invité à signaler ces incidents à Apsaroke, qui étudiera les possibles causes et solutions.
Apsaroke ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation du site, tels qu'une perte de marché ou de chance.
Concernant la possibilité de laisser des commentaires sur certaines pages du site, il est demandé à l'internaute de respecter la bienséance et la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Apsaroke se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui conviendrait à ses prescriptions et à poursuivre les auteurs de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie...)
Droit applicable et attribution de juridiction
La langue des conditions générales est la langue française, et leur contenu est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
Mise à jour des mentions légales
De même que le site est mis à jour régulièrement, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.